CASERTA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1547195
Date de dépôt :
21/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2029
Présentation de la marque LA CASERTANE
Déposée le 21 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASERTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CASERTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASERTA domicilié(e) 191 boulevard Jean Mermoz - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 734 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.
La marque LA CASERTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASERTA, Société par actions simplifiée à associé unique - 191 boulevard Jean Mermoz - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France - SIREN 632052734
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 10 août 1999 n°2150725 - Publication au BOPI 1999-08-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Inscription le 27 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282147 - Publication au BOPI 1999-07-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 23 février 2005 - Transmission totale de propriété n°411263 - Publication au BOPI 2005-02-23
Inscription le 23 février 2005 - Changement de dénomination n°411264 - Publication au BOPI 2005-02-23
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468608 - Publication au BOPI 2008-02-11
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405912 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28
Inscription le 20 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691193 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716371 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauce (à l'exception des sauces à salade); glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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